Déclaration
d'accessibilité

L'APEL Académique Nancy-Metz s'engage à rendre son site internet accessible à toutes et à tous, conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 et au Référentiel Général d'Amélioration de l'Accessibilité (RGAA 4.1).

Ce site est actuellement en cours d'évaluation au regard des critères du RGAA. Des améliorations sont régulièrement apportées pour tendre vers une conformité partielle, puis totale.

Certains contenus peuvent présenter des difficultés d'accessibilité, notamment : des images sans texte alternatif complet, des contrastes de couleurs insuffisants sur certains éléments, ou l'absence de sous-titres sur certains contenus vidéo.

Ces points font l'objet d'une correction progressive.

Si vous rencontrez un obstacle à l'accessibilité sur ce site, vous pouvez nous le signaler à l'adresse suivante : contact@apel-nancy-metz.fr

Nous nous engageons à vous répondre dans un délai de 2 jours ouvrés et à traiter votre demande dans les meilleurs délais.

Si vous n'obtenez pas de réponse satisfaisante, vous pouvez contacter le Défenseur des droits via son site www.defenseurdesdroits.fr, par téléphone au 09 69 39 00 00, ou en écrivant à l'adresse postale : Défenseur des droits — Libre réponse 71120 — 75342 Paris CEDEX 07.